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AMIENS-PICARDIE 80054 AMIENS Cedex 1  \n􀀋: 03 22 45 54 98 􀀛 : [IFAS@chu-amiens.fr](IFAS@chu-amiens.fr)  \nAnnée 2024  \nRéférences :  \nArrêté du 21 avril 2007 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des Instituts de formation paramédicaux  \nArrêté du 17 avril 2018 modifiant l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux paru au JO du 20 avril 2018.  \nArrêté du 7 avril 2021 modifié par les arrêtés des 12 avril 2021 et 10 juin 2021 relatif aux modalités d’admission aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture.  \nArrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide-soignant.  \nArrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l’agrément de leur directeur en application des articles R.4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique.  \nArrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture  \nArrêté du 28 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et l’arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’auxiliaire de puériculture.  \nPREAMBULE  \nChamp d'application  \nLes dispositions du présent règlement intérieur ont vocation à s'appliquer à:  \n- l'ensemble des usagers de l'Institut de Formation , professionnels, élèves et/ ou apprentis ,  \n- toute personne présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l'Institut de Formation (intervenants extérieurs, prestataires de service, invités   ) .  \nLe présent règlement intérieur est validé en Instance Compétente pour les Orientations Générales de l’Institut (ICOGI) en début d’année de formation.  \nStatut du règlement intérieur  \nAucune disposition du règlement intérieur ne peut être contraire à la réglementation en vigueur concernant les conditions defonctionnement des instituts de formation paramédicaux ainsi que les modalités d’études et de validation de la formation conduisant à l'obtention du diplôme d'Etat.  \nLe présent règlement dans sa version numérisée est transmis aux élèves et/ ou apprentis par messagerie et sur EPIONE (Environnement Partagé, Innovant, Ouvert, Numérique et Evolutif) en début d’année de formation. 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