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Le document précise la convocation, la composition (présents, votants, pouvoirs) et la désignation du secrétaire. Il acte l’adoption du procès-verbal précédent et présente des délibérations, notamment la prise d’acte de l’état des indemnités 2025 et un rapport sur l’égalité femmes-hommes (cadre légal, indicateurs démographiques, filières, catégories, responsabilités et éléments de déroulement de carrière et de temps de 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convoqué le 12 décembre 2025, s'est réuni le 18 décembre 2025 à 09 h 00 à Salle des fêtes d'Augy-Place de l'Eglise, sous la présidence du Président, Crescent MARAULT.  \nNombre de membres  \nen exercice : 64  \nprésents : 49  \nvotants : 56 dont 7 pouvoirs  \nEtaient présents : Crescent MARAULT, Céline BÄHR, Jean-Philippe BAILLY, Pascal BARBERET, Patrick BARBOTIN, Marie-Ange BAULU, Christophe BONNEFOND, Michel BOUBOULEIX, Nordine BOUCHROU, Christian BOULEY, Auria BOUROUBA, Jean-Luc BRETAGNE, Nicolas BRIOLLAND, Mani CAMBEFORT, Dominique CHAMBENOIT, Anna CONTANT, Daniel CRENE, Carole CRESSON GIRAUD, Mathieu DEBAIN, Gérard DELILLE, Sébastien DOLOZILEK, Michel DUCROUX, Chrystelle EDOUARD, Hicham EL MEHDI, Olivier FELIX, Sophie FEVRE, Margaux GRANDRUE, Arminda GUIBLAIN, Pascal HENRIAT, Francis HEURLEY, Isabelle JOAQUINA, Souleymane KONÉ, Emilie LAFORGE, Jean-Luc LIVERNEAUX, Florence LOURY, Odile MALTOFF, Bruno MARMAGNE, Lionel MION, Emmanuelle MIREDIN, Maryse NAUDIN, Bernard RIANT, Denis ROYCOURT, Maryline SAINT ANTONIN, Magloire SIOPATHIS, Michaël TATON, Vincent VALLÉ, Philippe VANTHEEMSCHE, Yves VECTEN, Patricia VOYE, Pierre FERRIER, Anne GUYNOT DAHLEM.  \nAbsents représentés par leur suppléant : Stéphane ANTUNES par Anne GUYNOT DAHLEM, Frédéric PETIT par Pierre FERRIER.  \nPouvoirs : Véronique BESNARD pouvoir à Sébastien DOLOZILEK, Julien JOUVET pouvoir à Emmanuelle MIREDIN, Maud NAVARRE pouvoir à Nordine BOUCHROU, Mostafa OUZMERKOU pouvoir à Florence LOURY, Patrick PICARD pouvoir à Emilie LAFORGE, Sylvie PREAU pouvoir à Michel DUCROUX, Dominique TORCOL pouvoir à Lionel MION.  \nAbsents non représentés : Patrick CROS, Raymonde DELAGE, Laurent PONROY, Philippe RADET, Guido ROMANO, Farah ZIANI.  \nSecrétaire de séance : Céline BÄHR.  \nMonsieur Nicolas BRIOLLAND, maire de la commune d’AUGY, procède à un mot d’ouverture du conseil communautaire.  \nAdoption du Procès-Verbal de la séance du 20 novembre 2025 à l’unanimité.  \nN° 2025-306  \nObjet : Elus communautaires-Etat des indemnités 2025  \nRapporteur : Carole CRESSON GIRAUD  \nLa loi « Engagement et proximité » du 27 décembre 2019 a instauré une obligation à destination des collectivités et EPCI à fiscalité propre.  \nChaque année, un état présentant l’ensemble des indemnités perçues par les élus siégeant dans leur conseil doit être présenté .  \nCet état est présenté annuellement aux élus avant l’examen du budget.  \nL’état des indemnités versées aux élus est annexé à la présenté délibération. Les montants sont exprimés en euros bruts.  \nAprès avoir délibéré, le conseil communautaire décide :  \n- Prend acte de cet état.  \nN° 2025-307  \nObjet : Personnel communautaire-Rapport égalité femmes hommes  \nRapporteur : Carole CRESSON GIRAUD  \nI. Cadre légal  \nLa loi du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes a adopté plusieurs mesures visant à mettre en œuvre le principe de parité consacré dans la Constitution française. Ainsi, les collectivitésterritoriales et leurs établissements publics de plus de 20 000 habitants doivent présenter un rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.  \nLa loi du 19 juillet 2023 a créé l’index de l’égalité professionnelle dans la FPT, destiné à mesurer et supprimer les écarts de rémunération.  \nII. Caractéristiques démographiques  \n1. Taux de féminisation  \nEn 2024, à la Communauté de l’Auxerrois, le taux de féminisation pour l’ensemble des agents permanents est de 33 %, en hausse de 2,1 points par rapport à 2023. Les femmes représentent 30 % des effectifs  \npermanents titulaires et stagiaires (contre 29,2 % en 2023) et 54 % des effectifs permanents contractuels (contre 44,4 % en 2023) . Enfin, 22 % des postes non permanents sont occupés par des femmes.  \n2. Répartition H/F selon les filières  \nLes femmes sont très fortement représentées dans la filière admi","cbCaihEbMq3pvzet","https://ap.wps.com/l/cbCaihEbMq3pvzet","pdf",3324356,142,"French","# Séance du 18 décembre 2025\n## Présences et pouvoirs\n## Adoption du procès-verbal précédent\n## Délibération n° 2025-306 : indemnités 2025\n## Délibération n° 2025-307 : rapport égalité femmes hommes\n## Cadre légal et indicateurs\n## Déroulement de carrière et temps de travail\n## Absentéisme","[{\"question\":\"Quand et où s’est tenue la séance du conseil communautaire ?\",\"answer\":\"La séance du conseil communautaire s’est tenue le 18 décembre 2025 à 09 h 00 à la Salle des fêtes d’Augy-Place de l’Eglise.\"},{\"question\":\"Quelles décisions sont adoptées concernant les indemnités des élus ?\",\"answer\":\"Le conseil communautaire prend acte de l’état des indemnités versées aux élus pour 2025, présenté en annexe à la délibération.\"},{\"question\":\"Quels sont les principaux éléments du rapport égalité femmes-hommes ?\",\"answer\":\"Le rapport présente le cadre légal puis des indicateurs : taux de féminisation, répartition par filières et catégories hiérarchiques, postes à responsabilité, ainsi que des éléments liés au déroulement de carrière, au temps de travail et à l’absentéisme.\"}]","Procès-verbal - Conseil communautaire - Séance du 18 décembre 2025 | PDF",50]