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L’ordre du jour comprend la validation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023, puis l’élection d’un nouvel adjoint au maire suite à la démission de Didier CHAPYTS. Le texte fixe le maintien de deux adjoints, précise le rang du nouvel adjoint et décrit le déroulement du scrutin secret, incluant le résultat du premier tour et la proclamation du candidat élu.",{"@graph":51,"@context":106},[52,68,89],{"@type":53,"itemListElement":54},"BreadcrumbList",[55,59,62,65],{"item":56,"name":57,"@type":58,"position":9},"https://docshare.wps.com","Home","ListItem",{"item":60,"name":10,"@type":58,"position":61},"https://docshare.wps.com/fr/template/",2,{"item":63,"name":31,"@type":58,"position":64},"https://docshare.wps.com/fr/template/lettres/",3,{"item":66,"name":47,"@type":58,"position":67},"https://docshare.wps.com/fr/template/minutes-of-the-municipal-council-session-of-june-27-2023-approval-and-election-of-a-new-deputy-mayor/204647/",4,{"url":66,"name":47,"@type":69,"image":70,"author":75,"headline":47,"publisher":78,"fileFormat":81,"inLanguage":45,"description":49,"dateModified":82,"datePublished":83,"encodingFormat":81,"isAccessibleForFree":84,"interactionStatistic":85},"DigitalDocument",{"url":71,"@type":72,"width":73,"height":74},"https://docshare.wps.com/thumbnails/minutes-of-the-municipal-council-session-of-june-27-2023-approval-and-election-of-a-new-deputy-mayor/204647.png","ImageObject",442,249,{"name":76,"@type":77},"wps_ap_test_251126_0180","Person",{"url":56,"name":79,"@type":80},"DocShare","Organization","application/pdf","2026-09-20","2026-09-05",true,{"@type":86,"interactionType":87,"userInteractionCount":9},"InteractionCounter",{"@type":88},"ViewAction",{"@type":90,"mainEntity":91},"FAQPage",[92,98,102],{"name":93,"@type":94,"acceptedAnswer":95},"Pourquoi une élection d’un nouvel adjoint au maire est-elle inscrite à l’ordre du jour ?","Question",{"text":96,"@type":97},"L’élection est inscrite après la démission de Monsieur CHAPYTS Didier de son poste de 2ème adjoint au maire, démission acceptée par le préfet.","Answer",{"name":99,"@type":94,"acceptedAnswer":100},"Que décide le conseil municipal concernant le nombre d’adjoints ?",{"text":101,"@type":97},"Le conseil municipal décide de maintenir le nombre d’adjoints à 2.",{"name":103,"@type":94,"acceptedAnswer":104},"Comment le scrutin d’élection est-il organisé et quel est le résultat mentionné ?",{"text":105,"@type":97},"L’élection se déroule au scrutin secret à la majorité absolue ; 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 \nVU le proces-verbal de l'élection du Maire et des Adjoints;  \nVU la lettre de démission de Monsieur CHAPYTS Didier en date du 15 mai 2023;  \nVU Pacceptation de la démission de Monsieur CHAPYTS Didier par Monsieur le Préfet en date du 8 juin2023;  \nCONS!DERANT la vacance du poste de 2eme Adjoint au Maire suite a démission;  \nLe Conseil Municipal peut décider:  \n·  Que le nouvel adjoint occupera,dans Iordre du tableau,le meme rang que le poste vacant;SOIT  \n·  Que le nouvel adjoint prendra place au dernier rang du tableau des adjoints,permettant auxautres adjoints de remonter dans I'ordre du tableau.  \nConsiderant que pour assurer le bon fonctionnement des services,il est nécessaire de pourvoir le postevacant d'Adjoint  \nConsidérant qu'en cas d'élection d'un seul adjoint,celui-ci est élu au scrutin secret a la majorité absolue  \nconformément a larticle L.2122-7 et suivants du CGDT.  \nMadame le Maire propose a l'assemblee de proceder au remplacement du poste d'Adjoint vacant parPélection d'un nouvel Adjoint au Maire.  \nMadame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir délibérer:  \n·  Sur le maintien du nombre d'Adjoints conformément a la deélibération du 23 mai 2020;  \n·  Sur le rang qu'occupera le nouvel Adjoint;  \n·  Pour désigner un nouvel Adjoint au Maire au scrutin secret a la majorité absolue.  \nApres en avoir délibéré,le Conseil Municipal:  \n·  DECIDE de maintenir le nombre d'Adjoints a 2;  \nDécision adoptée selon les modalités de vote suivantes (vote à bulletin secret):  \nPOUR:6  \nCONTRE(=pour la diminution du nombre d'adjoints a 1 SEUL ADJOINT):3  \nBLANC:1  \n·  DECIDE de maintenir le nouvel Adjoint au meme rang que le précédent.  \nDécision adoptée à Punanimité  \nMadame le Maire constate que la condition du quorum est remplie et rappelle que lorsque lélection d'unadjoint se déroule au scrutin uninominal,celui-ci est élu au scrutin individuel et secret a la majoriteabsolue parmi les membres du conseil municipal,dans les memes conditions que pour Pélection duMaire (art.L.2122-4,L.2122-7 et L.2122-7-1 du CGCT).  \nSi apres deux tours de scrutin aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue,il est","cbCaioOLFaF13lhM","https://ap.wps.com/l/cbCaioOLFaF13lhM","pdf",218599,"French","# ORDRE DU JOUR\n## Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023\n## Délibération n°1 : Élection d’un nouvel Adjoint au Maire","[{\"question\":\"Pourquoi une élection d’un nouvel adjoint au maire est-elle inscrite à l’ordre du jour ?\",\"answer\":\"L’élection est inscrite après la démission de Monsieur CHAPYTS Didier de son poste de 2ème adjoint au maire, démission acceptée par le préfet.\"},{\"question\":\"Que décide le conseil municipal concernant le nombre d’adjoints ?\",\"answer\":\"Le conseil municipal décide de maintenir le nombre d’adjoints à 2.\"},{\"question\":\"Comment le scrutin d’élection est-il organisé et quel est le résultat mentionné ?\",\"answer\":\"L’élection se déroule au scrutin secret à la majorité absolue ; 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