Compte-rendu de la séance d’installation du Conseil départemental - Le 1er Juillet 2021

Sep 4, 2026

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Compte-rendu détaillant la séance d’installation du Conseil départemental, tenue le 1er juillet 2021, avec l’adoption prévue lors de la séance du 24 septembre 2021. Présidence assurée par Madame CAVECCHI, constat du quorum, puis déroulé structuré : élection du président(e), remise des écharpes tricolores, détermination et désignation des membres de la commission permanente, lecture de la charte de l’élu local, nomination du secrétaire-questeur, et présentation/adoption de deux rapports. Le document reprend également les informations sur les prochaines réunions.

LangueFrench

CatégorieLettres

FormatPDF

Pages23

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Table des matières

PRESIDENCE DE LA SEANCE D’INSTALLATION

ELECTION DU (DE LA PRESIDENT(E) DU CONSEIL DEPARTEMENATAL

REMISE DES ECHARPES TRICOLORES

DETERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE

DESIGNATION DES MEMBRES COMPOSANT LA COMMISSION PERMANENTE

LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL

DESIGNATION DU SECRETAIRE-QUESTEUR

PRESENTATION ET ADOPTION DES DEUX RAPPORTS

INFORMATIONS SUR LES PROCHAINES SEANCES ET REUNIONS

RAPPELS PRATIQUES

PHOTO DES ELUS PRISE DANS LE PARC APRES LA SEANCE

Compte-rendu de la séance d’installation du Conseil départemental Le 1er Juillet 2021 Adopté à la séance du Conseil départemental du 24 septembre 2021 Madame CAVECCHI préside la séance. Sont présents : Mesdames et Messieurs : AHRES Malika ARCIERO Anthony BACHARD Julien BERTOLINI Pascal BOEDEC Yannick BOISSEAU Laetitia BOUGEARD Nicolas CAVECCHI Marie-Christine DECLERCK Mickaël DUBRAY Paul ECARD Sabrina EON Pierre-Edouard ETORE-MANIKA Edwina FROMENTEIL Anne HADDAD Patrick HAQUIN Xavier ISRAEL Deborah JOSE Patricia LAMBERT-MOTTE Gérard MELO Manuela MENHAOUARA Nessrine METREF Nadia MEURANT Sébastien MOINE Sarah PELISSIER Véronique PHILIPPON Aziza PLELAN Noellie PUEYO Alexandre RAFAITIN-MARIN Agnès ROBIN Patrice ROULEAU Philippe RUSIN Isabelle SABOURET Cédric SCOLAN Muriel STREHAIANO Luc SUEUR Philippe TINLAND Virginie TOUBOUL Morgan TOUNGSI-SIMO Cécilia VATEL Thomas VILLECOURT Céline ZINAOUI Ramzi Le quorum est atteint. Table des matières : 1. PRESIDENCE DE LA SEANCE D’INSTALLATION 5 2. ELECTION DU (DE LA PRESIDENT(E) DU CONSEIL DEPARTEMMENTAL 9 3. REMISE DES ECHARPES TRICOLORES A CHACUN DES ELUS DEPARTEMENTAUX 13 4. DETERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE 13 5. DESIGNATION DES MEMBRES COMPOSANT LA COMMISSION PERMANENTE 13 5.1. Suspension de séance 13 5.2. Election des membres de la Commission permanente 14 6. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL 16 7. DESIGNATION DU SECRETAIRE-QUESTEUR 16 8. PRESENTATION ET ADOPTION DES DEUX RAPPORTS 17 8.1. Suspension de séance pour examen des rapports 17 8.2. Rapport sur les délégations de compétence de l’Assemblée départementale à la Commission permanente 17 8.3. Rapport sur les délégations de compétence de l’Assemblée départementale à la Présidente 20 9. INFORMATIONS SUR LES PROCHAINES SEANCES ET REUNIONS 22 10. RAPPELS PRATIQUES 22 11. PHOTO DES ELUS PRISE DANS LE PARC APRES LA SEANCE 23 Début de la séance à 10 h 00. Madame CAVECCHI Bonjour à toutes et à tous. Ne soyez pas surpris de me voir ici. Je suis la doyenne del’Assemblée. Cela fait un drôle d’effet mais cela vous arrivera tous un jour. Je me rassure de cette manière-là. À côté de moi, il y a le benjamin de l’Assemblée qui est Morgan, quisera, pour le début de nos travaux, notre Secrétaire de séance. Il va faire l’appel. (Morgan TOUBOULprocède à l’appel) Le quorum est atteint 1. PRESIDENCE DE LA SEANCE D’INSTALLATION Madame CAVECCHI Chères Conseillères départementales, chers Conseillers départementaux, mes chers collègues, Mesdames et Messieurs, permettez-moi, en tant que responsable de cette ouverture de séance, de vous accueillir très chaleureusement et de souhaiter à chacun devous la bienvenue dans cette Assemblée. C’est évidemment avec beaucoup de joie et d’émotion que j’ouvre ce matin cette séance inaugurale. J’adresse à chacun de vous, chaque Conseillère départementale, chaque Conseiller départemental élu(e), nouvellement réélu(e) ou élu(e) ancien(ne) de cette Assemblée, mes plus chaleureuses félicitations. Je souhaite saluer les personnalités présentes ce matin, Mesdames et Messieurs les Parlementaires, Mesdames et Messieurs les Maires, Conseillers régionaux, anciens Conseillers départementaux, représentants des services de l’Etat, personnel administratif et l’ensemble du public présent ce matin et qui s’est déplacé pour assister à notre Assemblée. Merci à l’ESSEC et à son Directeur général, Monsieur Vincenzo ESPOSITO-VINZI pour son hospitalité ce matin. La salle est magnifique et nos services l’ont très bien installée. La COVID-19 et les nécessaires précautions sanitaires pour l’accueil d’un public que nous espérions nombreux nous ont conduits à renoncer à organiser cette séance dans la salle des délibérations du Département, dans laquelle nous aurions été -vous le comprenez facilement-beaucoup trop serrés. Comme vous le savez, le Département est là partout où nos concitoyens ont besoin de nous. Durant tout le mandat 2015/2021,

FAQ

Qui préside la séance d’installation ?

La séance d’installation est présidée par Madame CAVECCHI.

Le quorum est-il atteint lors de la séance ?

Oui, le document indique que le quorum est atteint.

Quelles décisions clés sont prévues à l’ordre du jour ?

L’ordre du jour comprend notamment l’élection du/de la président(e), la remise des écharpes tricolores, la composition et la désignation des membres de la commission permanente, ainsi que la lecture de la charte de l’élu local et la présentation de deux rapports.

Sep 4, 2026

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