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Il détaille aussi l’ordre du jour, les lectures des rapports, le débat, puis les votes des résolutions, avant la clôture et la signature du président et du 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[ou en Assemblée Générale Extraordinaire] sur convocation du président [ou d’une autre personne habilitée à convoquer l'Assemblée].\nIl a été établi une feuille d'émargement, signée par les membres présents en leur nom propre ou en tant que mandataire. Celle-ci figure en annexe du présent procès-verbal.\nL'Assemblée était présidée par M. ............................, président de l'association.\nIl était assisté d’un secrétaire de séance, M. ........................, secrétaire de l'association.\nM. ..............................., commissaire aux comptes de l'association [le cas échéant, ou vérificateur des comptes], régulièrement convoqué, était présent [ou absent].\nM. ............................. et M. .............................ont été désignés comme scrutateurs.\nPlus de ............................ [la moitié, les ¾,...] des membres étaient présents ou représentés. L'Assemblée a donc pu valablement délibérer, conformément à l’article .... des statuts.\nL'ordre du jour a été rappelé par le Président :\nRapport moral et financier ;\nApprobation du budget ;\nRenouvellement des mandats de membres du Conseil d'Administration ;\nDésignation des commissaires aux comptes [le cas échéant, ou vérificateur des comptes] ;\n.…………………………………………………………………………\nLe Président a précisé que l'ensemble des documents ont été adressés à chacun des membres en accompagnement des convocations [ou ont été déposés au siège de l'association le …………………………].\nIl a été fait lecture des différents rapports ............................... [financier, moral, etc.].\nLors du débat qui a suivi, les éléments suivants ont été avancés :\n…..............………………………………………………………………………………………\n…………………………………………………………………………………………………\nA l’issue du débat entre les membres [indiquer l’essentiel de ce qui a été dit], le président de séance a mis aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du jour :\nRapport moral et financier : l'Assemblée Générale adopte la délibération à la majorité de .......... voix [à l'unanimité le cas échéant] ;\nApprobation du budget : cette résolution est adoptée à l'unanimité [ou la majorité de … / est rejetée par … voix contre …] ;\nRenouvellement des mandats de membres du Conseil d'Administration : l'Assemblée renouvèle MM …………………………………………………………………………… [noms et prénoms] en qualité de membres du Conseil d'Administration.\nCeux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts pour une durée de …....\nCette résolution est adoptée à l'unanimité [ou la majorité de …].\nDésignation des commissaires aux comptes [le cas échéant, ou vérificateur des comptes] : MM …………………………………………………… [noms et prénoms] sont désignés comme commissaires aux comptes de l'association [le cas échéant, ou vérificateur des comptes].\nCette résolution est adoptée à l'unanimité [ou à la majorité de …]\n…………………………………………………………………………………………...\nL'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à …\nIl est dressé le présent procès-verbal de la réunion, signé par le Président de séance et le Secrétaire de séance.\nA ……………….…………….., le …………………………\nLe Président de séance\t\t\tLe Secrétaire de séance\n[noms et signatures]","cbCaihd55vor793U","https://ap.wps.com/l/cbCaihd55vor793U","doc",32256,"French","# Informations générales\n# Composition de l’assemblée et quorum\n# Ordre du jour et déroulement\n# Délibérations et votes\n# Clôture et signatures","[{\"question\":\"Quelles informations l’Assemblée Générale doit-elle indiquer au début du procès-verbal ?\",\"answer\":\"Le document prévoit l’association, la date, l’adresse, l’adresse électronique et les coordonnées téléphoniques, ainsi que le lieu et le contexte de convocation.\"},{\"question\":\"Comment le quorum est-il mentionné dans le procès-verbal ?\",\"answer\":\"Il est indiqué que plus d’une fraction des membres est présente ou représentée, avec la référence à l’article correspondant des statuts permettant à l’Assemblée de délibérer valablement.\"},{\"question\":\"Quelles résolutions sont généralement soumises au vote dans ce modèle ?\",\"answer\":\"Le modèle liste notamment le rapport moral et financier, l’approbation du budget, le renouvellement des mandats au Conseil d’Administration et la désignation des commissaires aux comptes le cas échéant, avec les modalités d’adoption.\"}]","Procès-verbal d’une Assemblée Générale | DOC"]