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Le document détaille aussi les règles d’accès et d’utilisation liées à la numérisation par Google Recherche de Livres : respect de la légalité, interdiction d’usages commerciaux, limitation des requêtes automatisées, et obligation de conserver l’attribution et le filigrane Google. 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Google dans le cadre d'un projet visant à permettre aux internautes de découvrir I'ensemble du patrimoinelittéraire mondial enligne.  \nCe livre étant relativement ancien,il n'est plus protégé par la loi sur les droitsd'auteur et appartient à présent au domaine public.Lexpression\"appartenir au domaine public\"signifie que le livre en question n'a jamais été soumis aux droits d'auteur ou que ses droits légaux sont arrivés àexpiration.Les conditions requises pour qu'un livre tombe dans le omaine public peuvent varier d’un pays al'autre.Les livres libres de droit sontautant de liens avec le passe.Is sont les témoins de la richesse de notre histoire,de notre patrimoine culturel et de la connaissance humaine et sonttrop souvent difficilement accessibles au public.  \nLes notes de bas de page et autres annotations en marge du texte présentes dans le volume original sont reprises dans ce fichier,comme un souvenirdu long chemin parcouru par l'ouvrage depuis la maison d'édition n passant par 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sauraient en effet etre employés dans unquelconque but commercial.  \n+Ne pas procéder a des requetes automatisees N’envoyez aucune requete automatisée quelle qu'elle soit au systeme Google.Si vouseffectuezdes recherches concernant les logiciels de traduction,la reconnaissance optique decaractères ou tout autre domaine nécessitant de disposerd'importantes quantités de texte,n'hésitez pas a nous contacter.Nous encourageons pourlaréalisation de ce type de travaux I'utilisation desouvrages et documents appartenant au domaine public et serions heureux de vous etre utile.  \n+Ne pas supprimerl'atribution Lefligrane Google contenu dans chaque fichierest indispensable pour infomer les internautes de notre projetet leur permettre d'accéder à davantage de documents par I'intermédiaire du Programme Google Recherche de Livres.Ne le supprimez enaucun cas.  \n+Rester dans la légalitéQuelle que soit I'utilisation que vous comptez faire des fichiers,n'oubliez pas qu'il est de votre responsabilité deveiller à respecter la loi.Si un ouvrage appartient au domaine public américain,n'en déduisez pas pour autant qu'il en va de meme dansles autres pays.La durée legale des droits d'auteur d'un livre varie d'un pays a P'autre.Nous ne sommes donc pas en mesure de répertorierles ouvrages dont I'utilisation est autorisée et ceux dont elle ne I'est pas.Ne croyez pas que le simple fait d’afficher un livre sur GoogleRecherche de Livres signifie que celui-ci peut etre utilisé de quelquefaconque ce soit dans le monde entier.La condamnation a laquelle vousvous exposeriez en cas de violation des droits d’auteur peut etre sévère.  \n# À propos du service Google Recherche de Livres\n\nEn favorisant la recherche et l'accès à un nombre croissantde livres disponibles dans de nombreuses langues,dont le frangais,Google souhaitecontribuer à promouvoir l","cbCaidt7W66AYjkc","https://ap.wps.com/l/cbCaidt7W66AYjkc","pdf",51472512,297,"French","# Consignes d'utilisation\n# À propos du service Google 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