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Il couvre une variété de transactions, notamment la vente d'œuvres d'art, la conception d'œuvres, les événements artistiques comme les vernissages et les accrochages, ainsi que la cession de droits d'auteur. Le tableau spécifie également des taux pour les cours, les ateliers, la participation à des conférences, et les ventes d'œuvres auto-éditées. Certaines entrées indiquent un taux de TVA de 5,5%, 10%, ou 20%, tandis que d'autres sont cotées à 0% pour les bourses et aides, ou indiquent un point d'interrogation (?) lorsque le taux de TVA n'est pas précisé dans ce tableau, suggérant qu'il peut dépendre de contextes spécifiques ou nécessiter une clarification supplémentaire non fournie ici. Les marges de gauche incluent des logos d'organisations telles que USOPAVE, CAAP, SELF, SNP, et UNION NATIONALE DES PEINTRES ILLUSTRATEURS, suggérant une affiliation ou une provenance liée au monde de l'art et des professionnels créatifs, potentiellement pour l'établissement de factures conformes.","| Objet | Taux de TVA |\n| --- | --- |\n| Vente d’une œuvre | 5,5 % |\n| Conception + vente d’une œuvre | 5,5 % |\n| Accrochage, montage, démontage, décrochage | ? |\n| Dédicace, vernissage | 10 % |\n| Participation à une table ronde, rencontres publiques et débats | ? |\n| Rencontre avec présentation orale de son œuvre | 10 % |\n| Cession de droit d’auteur | 10 % |\n| Conception d’une œuvre | 10 % |\n| Conception d’une œuvre + cession de droits | 10 % |\n| Conception, vente et cession de droits d’une œuvre | 5,5 % |\n| Cours dans votre atelier ou studio rémunéré directement par les élèves | 0 % |\n| Atelier avec présentation publique de son œuvre | 10 % |\n| Atelier rémunéré par école, association, prison, bibliothèque | 20 % |\n| Vente d’une œuvre autoéditée | ? |\n| Bourses, aides ou résidences (sauf si elles ont pour contrepartie une livraison de biens ou une prestation de services) | 0 % |\n| Autre | ? |","cbCaihjH2gxUWNnF","https://ap.wps.com/l/cbCaihjH2gxUWNnF","pdf",178528,9,"French","fr",114,"# Factures v20 vf\n## Objet\n## Taux de TVA","[{\"question\":\"Quels sont les différents taux de TVA mentionnés dans le document ?\",\"answer\":\"Le document mentionne des taux de TVA de 0%, 5,5%, 10% et 20%, ainsi que des cas où le taux est indiqué par un point d'interrogation.\"},{\"question\":\"Quels types de transactions artistiques sont concernés par la cession de droits d'auteur ?\",\"answer\":\"La cession de droits d'auteur est explicitement mentionnée, avec un taux de TVA de 10%. 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