DÉCHARGE RESPONSABILITÉ - Autorisation de retour à domicile seul

Sep 5, 2026

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Décharge de responsabilité permettant à un parent ou au représentant légal d’autoriser un enfant à rentrer seul à son domicile. Le formulaire comporte l’identification du parent (père, mère ou représentant légal), la confirmation de l’autorisation accordée à l’enfant, ainsi que la date prévue. Il engage également le Centre de Loisirs « Les petits loups » en le déchargeant de toute responsabilité liée au retour autonome. La signature du parent ou du représentant légal clôt le document.

LangueFrench

CatégorieLettres

FormatPDF

Pages2

Temps de lecture1 min

AccèsTéléchargement gratuit

Table des matières

Déclaration d’autorisation parentale

Retour seul à domicile

Décharge du centre de loisirs

Signature du représentant légal

FAQ

Qui doit signer la décharge de responsabilité ?

Un parent ou un représentant légal, identifié comme père, mère ou représentant légal, doit signer le formulaire.

Quelle autorisation précise ce document ?

Le document autorise l’enfant à rentrer seul à son domicile.

Que couvre la décharge concernant le Centre de Loisirs ?

Elle décharge le Centre de Loisirs « Les petits loups » de toute responsabilité liée au retour autonome, avec mention de la date prévue.

Sep 5, 2026

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