Conseil municipal - Séance du jeudi 18 mars 2021 - Ordre du jour

Sep 3, 2026

Conseil Municipal de la Ville d’Orléans : convocation du 11 mars 2021 pour une séance du jeudi 18 mars 2021 à 18 heures. Le document recense l’ordre du jour, incluant la désignation du secrétaire, les pouvoirs, l’approbation du procès-verbal du 21 janvier 2021 et les communications diverses. Les délibérations couvrent notamment des sujets institutionnels, la sécurité et la prévention, la fiscalité locale, des conventions de partenariat, des garanties d’emprunts, des opérations foncières, ainsi que des projets d’aménagement et de vie étudiante.

LangueFrench

CatégorieLettres

FormatPDF

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Table des matières

Ordre du jour

Désignation du secrétaire, pouvoirs et approbation du procès-verbal

Communications diverses et vie institutionnelle

Finances, fiscalité locale et conventions

Urbanisme, aménagement et action foncière

Famille et vie sociale, arts et économie créative

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 18 MARS 2021 Le Conseil Municipal de la Ville d’Orléans a été convoqué le jeudi 11 mars 2021 pour le jeudi 18 mars 2021 à 18 heures. | L’ORDRE DU JOUR PORTE :
M. le Maire n°1 | Désignation du Secrétaire.(page 235) | | --- | --- | | M. le Maire n°2 | Pouvoirs.(page 235) | | M. le Maire n°3 | Approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2021.(page 235) | | M. le Maire n°4 | Compte rendu des décisions prises par M. le Maire sur délégationde pouvoirs.(page 235) | | M. le Maire n°5 | Communications diverses.(page 238) | | M. le Maire n°6 | Vie institutionnelle. Pacte de gouvernance métropolitain. Avis àémettre.(page 238) | | M. le Maire n°7 | Conseil Municipal. Régime indemnitaire des élus. Actualisation.(page 261) | | M. MONTILLOT n°8 | Communication relative à la sécurité et la prévention de ladélinquance.(page 264) | | RESSOURCES
M. MARTIN n°9 | Finances. Fiscalité locale. Fixation des taux d’imposition pourl’année 2021.(page 315) | | M. MARTIN n°10 | Finances. Convention de partenariat passée avec OrléansMétropole pour l’encaissement des recettes de billetterie perçuespar paiement en ligne. Approbation d'un avenant n°1.(page 317) | | M. MARTIN n°11 | Finances. VALLOIRE HABITAT. Mainlevée conditionnelle del'interdiction d'aliéner et d'hypothéquer la résidence Les Acaciassituée 1 rue Guillaume Budé à Orléans. Approbation.(page 317) | | M. MARTIN n°12 | Finances. O.P.H. Les Résidences de l'Orléanais. Réhabilitation de
40 logements situés résidence Léo Délibes (plusieurs adresses) àOrléans. Garantie d'un emprunt de 341 705,07 € à hauteur de50 %. Approbation.(page 319) | | M. MARTIN | n°13 Finances. O.P.H. Les Résidences de l'Orléanais. Patrimoine de
l'O.P.H., renouvellement de composants 2019. Garantie d'unemprunt de 2 649 000 € à hauteur de 50 %. Approbation.(page 326) | | --- | --- | | M. MARTIN | n°14 Finances. O.P.H. Les Résidences de l'Orléanais. Réhabilitation de
85 logements situés résidence Robert Houbart (plusieursadresses) à Orléans la Source. Garantie d'un emprunt de 1 377
765,60 € à hauteur de 50 %. Approbation.(page 333) | | M. HOUSSARD | n°15 Mutualisation des achats. Ajout de familles d’achat à la conventionde groupement de commandes passée entre Orléans Métropole,la commune d’Orléans et le Centre Communal d'Action Socialed’Orléans.(page 340)
DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET ATTRACTIVITE | | M. MONTILLOTMme PICARD | n°16 Vie étudiante. Création d’une plateforme de parrainage pour lesétudiants en difficulté. Approbation d'une convention departenariat à passer avec l'Université d'Orléans, le CentreRégional des Œuvres Universitaires et Scolaires d’Orléans-Tourset l’association ÔCampus.(page 340) | | M. NANTIER | n°17 Développement commercial. Epidémie de covid-19. Création d'unsite marchand. Approbation d'une convention à passer avecl'association Les Vitrines d'Orléans. Attribution d'une subvention etde soutiens en nature.(page 348) | | M. NANTIER | n°18 Développement commercial. Epidémie de covid-19. Exonérationsde loyers et de charges des commerces locataires de la Villed’Orléans hors secteur alimentaire.(page 350) | | M. NANTIER | n°19 Développement commercial. Local commercial sis place duChatelet. Approbation d'un protocole transactionnel à passer avecla société NACH.(page 353) | | Mme PICARD | n°20 Événementiel. Festivités du 13 juillet 2021. Prestationsévènementielles. Approbation d'une convention de groupement decommandes à passer avec les communes de Saint-Jean-de-la-Ruelle et de Saint-Pryvé Saint-Mesmin.(page 353) | | M. HOUSSARD | n°21 Commande publique. Prestations de gardiennage, de surveillanceet de sécurisation de manifestations évènementielles. Approbationd'un marché après procédure adaptée.(page 354) | | M. HOUSSARD | n°22 Commande publique. Fêtes de Jeanne d'Arc 2021. Prestationstechniques, fournitures, mise en place et exploitati

FAQ

Quelle est la date et l’heure de la séance du Conseil Municipal d’Orléans ?

La séance se tient le jeudi 18 mars 2021 à 18 heures, après convocation le 11 mars 2021.

Quelles formalités sont prévues dès le début de l’ordre du jour ?

L’ordre du jour comprend la désignation du secrétaire, la question des pouvoirs, puis l’approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2021.

Quels types de sujets sont abordés dans les délibérations listées ?

Le document regroupe des thèmes liés aux finances et à la fiscalité locale, à des conventions et garanties d’emprunts, ainsi qu’à l’urbanisme, l’aménagement, l’action foncière, et des sujets de vie étudiante et culturelle.

Sep 3, 2026

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