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Le document structure l’identification du patient, le diagnostic et la gravité, l’hospitalisation, l’impact fonctionnel, le traitement (médicaments, matériel, examens, suivi, fréquence), les alternatives, le pronostic avec ou sans traitement et les risques en cas de retour au pays d’origine.",{"@graph":51,"@context":100},[52,68,83],{"@type":53,"itemListElement":54},"BreadcrumbList",[55,59,62,65],{"item":56,"name":57,"@type":58,"position":9},"https://docshare.wps.com","Home","ListItem",{"item":60,"name":10,"@type":58,"position":61},"https://docshare.wps.com/fr/template/",2,{"item":63,"name":23,"@type":58,"position":64},"https://docshare.wps.com/fr/template/formulaires/",3,{"item":66,"name":47,"@type":58,"position":67},"https://docshare.wps.com/fr/template/detailed-medical-attestation-for-residence-requests-or-procedures-to-obtain-cpas-social-assistance/173099/",4,{"url":66,"name":47,"@type":69,"author":70,"headline":47,"publisher":73,"fileFormat":76,"inLanguage":45,"description":49,"dateModified":77,"datePublished":77,"encodingFormat":76,"isAccessibleForFree":78,"interactionStatistic":79},"DigitalDocument",{"name":71,"@type":72},"Mali","Person",{"url":56,"name":74,"@type":75},"DocShare","Organization","application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document","2026-09-01",true,{"@type":80,"interactionType":81,"userInteractionCount":4},"InteractionCounter",{"@type":82},"ViewAction",{"@type":84,"mainEntity":85},"FAQPage",[86,92,96],{"name":87,"@type":88,"acceptedAnswer":89},"À quoi sert une attestation médicale détaillée dans ce modèle ?","Question",{"text":90,"@type":91},"Elle vise à fournir des informations très détaillées permettant d’évaluer une demande de séjour ou un soutien social pour des étrangers gravement malades, tout en aidant à analyser la disponibilité ou l’accessibilité du traitement dans le pays d’origine.","Answer",{"name":93,"@type":88,"acceptedAnswer":94},"À qui l’attestation est-elle destinée selon la procédure ?",{"text":95,"@type":91},"Selon la procédure, elle est adressée soit au médecin-conseil de l’Office des étrangers, soit au Tribunal du travail pour une demande d’aide sociale du CPAS ; ces instances sont soumises au secret professionnel.",{"name":97,"@type":88,"acceptedAnswer":98},"Quelle différence avec le certificat médical type de l’article 9ter ?",{"text":99,"@type":91},"Le document précise qu’il ne remplace pas le certificat médical type nécessaire à une demande de séjour basée sur l’article 9ter. 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Afin d’alléger la charge de travail des médecins, nous proposons ce modèle.\nContenu de l’attestation\nLes questions reprises sur cette attestation ont été rédigées dans le but d'obtenir les informations les plus détaillées possibles sur les aspects de la maladie qui jouent un rôle important dans l'évaluation des demandes de séjour ou de soutien des étrangers malades.\nEn outre, les réponses à ces questions peuvent être utiles pour des recherches supplémentaires (par la personne ou ses accompagnateurs) sur la disponibilité ou l'accessibilité du traitement dans le pays d'origine. Les informations sur le pays d'origine sont nécessaires afin d'évaluer si le retour est possible ou non d'un point de vue médical.\nA qui cette attestation est-elle destinée ?\nEn fonction de la procédure envisagée, l’attestation sera destinée tantôt au médecin-conseil de l’Office des Etrangers, tantôt au Tribunal du Travail. Ces deux instances sont soumises au secret professionnel.\n(!) ATTENTION\nCette attestation n’est PAS le CERTIFICAT MEDICAL TYPE nécessaire à l’introduction d’une demande de séjour basée sur l’article 9ter. La présente attestation peut être jointe à la demande 9ter, mais uniquement en complément du certificat médical type. Il faut évidemment dans ce cas veiller à ce que ces deux attestations ne contiennent pas des informations contradictoires.\nLe certificat médical type pour la ‘procédure 9ter’ peut être téléchargé sur les sites suivants :\n\u0013 HYPERLINK \"https://dofi.ibz.be/fr/themes/ressortissants-dun-pays-tiers/autorisation-de-sejour-articles-9-9bis-9ter/raisons-medicales\" \u0014Office des étrangers\u0015\n\u0013 HYPERLINK \"https://medimmigrant.be/fr/infos/sejour-ou-retour-en-cas-de-maladie/autorisation-de-sejour-pour-raison-medicale-art-9ter?lang=fr\" \u0014Medimmigrant\u0015 (‘Régularisation médicales’ > en bas de la page).\nIl est disponible en PDF (version imprimable) ou en WORD (version digitale).\nN’hésitez pas à nous contacter pour des informations complémentaires > \u0013 HYPERLINK \"mailto:info@medimmigrant.be\" \u0014info@medimmigrant.be\u0015.\nMedimmigrant\n(\u0013 HYPERLINK \"http://www.medimmigrant.be\" \u0014www.medimmigrant.be\u0015)\nATTESTATION MEDICALE DETAILLEE\nDestinataire :\n□ Médecin-conseil de l’Office des étrangers\n□ Procédure devant le Tribunal du travail/Cour pour une demande d’aide sociale du CPAS\n□ Autre : ……………………………………………………………………………………………………………\n! Veuillez remettre le certificat à la personne concernée (ou à son représentant de confiance). Elle remettra le certificat médical au service compétent.\nIdentité du patient :\nNom :\nPrénom :\nLieu et date de naissance :\nNationalité :\nDiagnostic - Description détaillée de la nature et de la gravité de la maladie :\nEst-ce que le patient a été hospitalisé ? A combien de reprises ? Quand a eu lieu la dernière hospitalisation ?\nDans quelle mesure le patient peut-il mener une vie normale (en ce compris les informations sur la possibilité d’obtenir un revenu et l’éventuelle incapacité de travail) ?\nDescription du traitement :\nMédicaments :\nMatériel médical :\nExamens :\nLe suivi régulier d’un médecin (spécialiste) est-il nécessaire ? Dans l’affirmative, quelle spécialité est-elle nécessaire ? Quelle fréquence ?\nEst-ce que la proximité d’un hôpital est nécessaire ? 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