Étude technique - Réseau de camionnage - DOCUMENT DE TRAVAIL VERSION FINALE - Mai 2001 - RECHERCHE ET RÉDACTION

Sep 19, 2026

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Cette étude s’inscrit dans l’élaboration du plan de transport de l’Abitibi–Témiscamingue et porte sur l’examen du réseau de camionnage. Elle présente le cadre législatif et réglementaire applicable, puis décrit la classification et la signalisation du réseau, incluant le réseau régional de l’Abitibi–Témiscamingue. Elle traite aussi de l’harmonisation du réseau, de la signalisation et de la réglementation et se conclut par des éléments de synthèse. Le document rappelle l’implantation du réseau en 1996 par le MTQ.

LangueFrench

CatégorieRecherche & Rapport

FormatPDF

Pages48

Temps de lecture1 h 14 min

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Table des matières

Résumé

1.0 Introduction

2.0 Cadre législatif et réglementaire

2.1 Loi sur la voirie

2.2 Loi sur les transports

2.3 Code de la sécurité routière

2.4 Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds

2.5 Code municipal du Québec

2.6 Règlement concernant les périodes de dégel annuel pour les années 1996 à 2000

2.7 Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers

2.8 Règlement sur le transport des matières dangereuses

2.9 Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers

2.10 Règlement concernant l’approbation des balances

2.11 Règlement sur la signalisation routière

2.12 Règlement sur les points d’inaptitude imputés aux transporteurs

2.13 Règlement d’application de la Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds

3.0 Réseau de camionnage

3.1 Classification du réseau de camionnage

3.2 Signalisation du réseau de camionnage

3.3 Réseau de camionnage de l’Abitibi–Témiscamingue

4.0 Harmonisation du réseau et de la réglementation

4.1 Harmonisation du réseau

4.2 Harmonisation de la signalisation

4.3 Harmonisation de la réglementation

5.0 Conclusion

Lexique

Bibliographie

Étude technique Réseau de camionnage DOCUMENT DE TRAVAIL VERSION FINALE Mai 2001 RECHERCHE ET RÉDACTION Chantale Thiboutot, M. en aménagement du territoire et en développement régional RÉVISION ET HARMONISATION DES TEXTES Michel Baril, technicien en travaux publics, Service des liaisons avec les partenaires et usagés, DATNQ Nathalie Leblanc, agente de recherche, Service des inventaires et plan, DATNQ Gaétan Lessard, agent de recherche, Service des inventaires et plan, DATNQ SOUTIEN TECHNIQUE Andrée Champagne, agente de secrétariat, Service des inventaires et plan, DATNQ Jocelyne Desrosiers, agente de secrétariat, Service des inventaires et plan, DATNQ France Landry, technicienne en cartographie, Service des inventaires et plan, DATNQ Angèle Prévost, agente de secrétariat, Service des inventaires et plan, DATNQ REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier tous ceux et celles qui, par leurs commentaires et leurs suggestions, ont contribuéà la réalisation du présent document. Le présent document a été réalisé pour le Service des inventaires et plan de la Direction de l’AbitibiTémiscamingue—Nord-du-Québec du ministère des Transports. Pour obtenir des informations supplémentaires, s’adresser à : Ministère des Transports Direction de l’Abitibi-Témiscamingue—Nord-du-Québec Service des inventaires et plan Rouyn-Noranda (Québec) J9X 6R1 Téléphone : (819) 763-3237 Télécopieur : (819) 763-3493 TABLE DES MATIÈRES RÉSUMÉ ....................................................................................................................... VII 1.0 INTRODUCTION .................................................................................................. 1 2.0 CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE ........................................................ 3 2.1 Loi sur la voirie ................................................................................................. 3 2.2 Loi sur les transports....................................................................................... 3 2.3 Code de la sécurité routière ............................................................................ 4 2.4 Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds .......... 5 2.5 Code municipal du Québec ............................................................................. 6 2.6 Règlement concernant les périodes de dégel annuel pour les années 1996 à 2000 .................................................................................... 6 2.7 Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers ......................... 7 2.8 Règlement sur le transport des matières dangereuses................................ 7 2.9 Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers.................... 7 2.10 Règlement concernant l’approbation des balances...................................... 8 2.11 Règlement sur la signalisation routière ......................................................... 8 2.12 Règlement sur les points d’inaptitude imputés aux transporteurs ............. 9 2.13 Règlement d’application de la Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds ........................................... 9 3.0 RÉSEAU DE CAMIONNAGE.............................................................................. 11 3.1 Classification du réseau de camionnage ..................................................... 11 3.2 Signalisation du réseau de camionnage ...................................................... 12 3.3 Réseau de camionnage de l’Abitibi–Témiscamingue ................................. 13 4.0 HARMONISATION DU RÉSEAU ET DE LA RÉGLEMENTATION ......................... 15 4.1 Harmonisation du réseau .............................................................................. 15 4.2 Harmonisation de la signalisation ..................................................

FAQ

Quel est l’objet de l’étude sur le réseau de camionnage ?

L’étude vise l’examen du réseau de camionnage dans le cadre de l’élaboration du plan de transport de l’Abitibi–Témiscamingue.

Quel cadre législatif et réglementaire l’étude prend-elle en compte ?

Elle présente notamment des lois et règlements liés à la voirie, aux transports, à la sécurité routière, aux véhicules lourds, aux périodes de dégel, aux charges et dimensions, ainsi qu’au transport des matières dangereuses et à la signalisation.

Quelles sont les actions principales décrites au sujet du réseau ?

Le document traite de la classification et de la signalisation du réseau de camionnage, puis couvre l’harmonisation du réseau, de la signalisation et de la réglementation.

Sep 19, 2026

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