Étude technique - Portrait de la sécurité liée à l’utilisation de la motoneige et des véhicules tout-terrains

Sep 19, 2026

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Étude technique sur la sécurité liée à l’utilisation de la motoneige et des véhicules tout-terrains (VTT), préparée pour le ministère des Transports. Le document présente le cadre législatif et réglementaire applicable, puis décrit les pratiques régionales en matière de motoneige et de VTT. Il analyse aussi les accidents et leurs caractéristiques (gravité, localisation, causes, profils des usagers et moment des accidents). Enfin, le rapport identifie la problématique de sécurité, notamment les comportements des utilisateurs, les accidents sur les sentiers et certains enjeux de circulation en milieu urbain.

LangueFrench

CatégorieRecherche & Rapport

FormatPDF

Pages63

Temps de lecture1 h 37 min

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Table des matières

Résumé

Introduction

Définition du cadre législatif et réglementaire

Règlement sur la motoneige et règlement sur les véhicules tout-terrains

La Loi sur les véhicules hors route

La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et les MRC

Autres lois et règlements

La Politique sur la circulation des véhicules hors route (projet)

Portrait régional de la pratique de la motoneige et du véhicule tout-terrain

La motoneige

Le véhicule tout-terrain (VTT)

Portrait régional de la sécurité en motoneige et en véhicule tout-terrain

Profil des accidents en motoneige

Profil des accidents en véhicule tout-terrain

Identification de la problématique

Étude technique Portrait de la sécurité liée à l’utilisation de la motoneige et des véhicules tout-terrains DOCUMENT DE TRAVAIL VERSION FINALE Décembre 2000 RECHERCHE ET RÉDACTION Luce Cardinal, urbaniste stagiaire, Devamco Groupe Conseil Réjean Drouin, agent de recherche, Service du transport terrestre des personnes, DMT Julien Rivard, urbaniste, géogographe, Devamco Groupe Conseil Yuri Slobodian, géographe, Devamco Groupe Conseil RÉVISION ET HARMONISATION DES TEXTES Jean Iracà, urbaniste stagiaire, Service des inventaires et plan, DATNQ Daniel Massicotte, technicien en travaux publics, Service des inventaires et plan, DATNQ Nathalie Leblanc, agente de recherche, Service des inventaires et plan, DATNQ SOUTIEN TECHNIQUE Andrée Champagne, agente de secrétariat, Service des inventaires et plan, DATNQ Jocelyne Desrosiers, agente de secrétariat, Service des inventaires et plan, DATNQ France Landry, technicienne cartographie, Service des inventaires et plan, DATNQ Juliane Pilon, correctrice REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier tous ceux et celles qui, par leurs commentaires et leurs suggestions, ont contribuéà la réalisation du présent document. Nous remercions spécialement M. Ghislain Blanchet, superviseur de zone pour la Fédération des clubs demotoneigistes du Québec et M. Robert Fortin, du Club Motoneigistes de Rouyn-Noranda, ainsi que les responsables de l’aménagement des municipalitésrégionales de comté de l’Abitibi-Témiscamingue. Le présent document a été préparé pour le Service des inventaires et plan de la Direction de l’AbitibiTémiscamingue—Nord-du-Québec du ministère des Transports. Pour obtenir des informations supplémentaires, s’adresser à : Ministère des Transports Direction de l’Abitibi-Témiscamingue—Nord-du-Québec Service des inventaires et plan 80, avenue Québec Rouyn-Noranda (Québec) J9X 6R1 Téléphone : (819) 763-3237 Télécopieur : (819) 763-3493 TABLE DES MATIÈRES RÉSUMÉ ........................................................................................................................VII 1.0 INTRODUCTION .................................................................................................. 1 2.0 DÉFINITION DU CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE ................................ 3 2.1 Règlement sur la motoneige et règlement sur les véhiculestout-terrains ...................................................................................................... 3 2.1.1 Le Règlement sur la motoneige.......................................................................... 3 2.1.2 Le Règlement sur les véhicules tout-terrains...................................................... 4 2.2 La Loi sur les véhicules hors route................................................................. 4 2.3 La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et les MRC ................................... 5 2.3.1 Orientations des MRC de l’Abitibi-Témiscamingue concernant lessentiers pour véhicules hors route...................................................................... 6 2.4 Autres lois et règlements ................................................................................. 7 2.5 La Politique sur la circulation des véhicules hors route (projet) ................. 7 3.0 PORTRAIT RÉGIONAL DE LA PRATIQUE DE LA MOTONEIGE ET DU VÉHICULE TOUT-TERRAIN ................................................................................. 9 3.1 La motoneige .................................................................................................... 9 3.2 Le véhicule tout-terrain (VTT)........................................................................ 25 4.0 PORTRAIT RÉGIONAL DE LA SÉCURITÉ EN MOTONEIGE ET EN VÉHICULETOUT-TERRAIN ................................................................................................. 29 4.1 Profil des accidents en motoneige................................................................ 29 4.1.1 Le nombre d

FAQ

Quel est l’objectif principal de l’étude?

Évaluer et décrire la sécurité liée à l’utilisation de la motoneige et des véhicules tout-terrains, notamment à travers l’analyse du cadre réglementaire, des pratiques et des accidents.

Quels éléments le document couvre-t-il dans le cadre législatif et réglementaire?

Le rapport présente les règlements et lois pertinents, dont le règlement sur la motoneige, celui sur les véhicules tout-terrains, la loi sur les véhicules hors route ainsi que la loi sur l’aménagement et l’urbanisme et les MRC.

Comment l’étude analyse-t-elle les accidents en motoneige et en VTT?

Elle dresse un profil des accidents, incluant le nombre et la gravité, la localisation, les causes, des caractéristiques liées aux usagers (âge) et le moment des accidents.

Sep 19, 2026

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