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L’avis est favorable à l’expérimentation, valable jusqu’au 28/02/2029, sous réserve de respecter l’ensemble des recommandations relatives à la sécurité, à la faisabilité, à l’identification et à la maîtrise des risques.",{"@graph":14,"@context":73},[15,34,56],{"@type":16,"itemListElement":17},"BreadcrumbList",[18,23,27,31],{"item":19,"name":20,"@type":21,"position":22},"https://docshare.wps.com","Home","ListItem",1,{"item":24,"name":25,"@type":21,"position":26},"https://docshare.wps.com/fr/document/","Document",2,{"item":28,"name":29,"@type":21,"position":30},"https://docshare.wps.com/fr/document/recherche-rapport/","Recherche & Rapport",3,{"item":32,"name":10,"@type":21,"position":33},"https://docshare.wps.com/fr/document/technical-assessment-for-experimentation-atex-3461_v1/268396/",4,{"url":32,"name":10,"@type":35,"image":36,"author":41,"headline":10,"publisher":44,"fileFormat":47,"inLanguage":8,"description":12,"dateModified":48,"datePublished":49,"encodingFormat":47,"isAccessibleForFree":50,"interactionStatistic":51},"DigitalDocument",{"url":37,"@type":38,"width":39,"height":40},"https://docshare.wps.com/thumbnails/technical-assessment-for-experimentation-atex-3461_v1/268396.png","ImageObject",300,407,{"name":42,"@type":43},"Alex Sinclair","Person",{"url":19,"name":45,"@type":46},"DocShare","Organization","application/pdf","2026-10-01","2026-09-15",true,{"@type":52,"interactionType":53,"userInteractionCount":55},"InteractionCounter",{"@type":54},"ViewAction",5,{"@type":57,"mainEntity":58},"FAQPage",[59,65,69],{"name":60,"@type":61,"acceptedAnswer":62},"Quelle est la durée de validité de l’ATEx 3461_V1 ?","Question",{"text":63,"@type":64},"La validité s’étend du 19/02/2026 au 28/02/2029. 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Il s’emploie en France métropolitaine, en climat de plaine, sur élément porteur :  \n• En maçonnerie, en travaux neufs et de réfection,  \n• En béton cellulaire autoclavé armé, en réfection uniquement,  \n• En tôle d’acier nervurées conformes au NF DTU 43.3 ou au Cahier du CSTB 3537_V2, en travaux neufs uniquement,  \n• En panneau CLT ou plancher à caisson titulaire d’un DTA en cours de validité, en travaux neufs uniquement. Il est associé à un procédé de végétalisation, titulaire d’un Avis Technique en cours de validité . Les zones stériles sont traitées en apparent ou sous protection lourde meuble.  \nCette technique est définie dans le dossier enregistré au CSTB sous le numéro d’ATEX 3461_V1 et résumée dans la fiche sommaire ci-annexée ;  \ndonne lieu à une :  \nAPPRÉCIATION TECHNIQUE FAVORABLE À L’EXPÉRIMENTATION  \nRemarque importante : le caractère favorable de cette appréciation ne vaut que pour une durée limitée au 28 février 2029 , et est subordonné à la mise en application de l’ensemble des recommandations formulées au § 4 ci-après.  \nCette Appréciation, QUI N'A PAS VALEUR D'AVIS TECHNIQUE au sens de l'Arrêté du 21 mars 2012, découle des considérations suivantes :  \n1 – Sécurité  \n1.1 – Sécurité des usagers et des intervenants  \nLors de la mise en œuvre et des opérations d’entretien, il y a lieu de respecter les dispositions réglementaires relatives à la protection contre les chutes de hauteur. Ainsi, la sécurité des intervenants peut être normalement assurée.  \n1.2 – Sécurité en cas d’incendie  \nSelon le type de bâtiment (bâtiments d'habitation, Établissements Recevant du Public (ERP), Immeubles de Grande Hauteur (IGH), immeubles de bureaux, installations classées), la réglementation incendie peut contenir des prescriptions sur les canalisations (tubes et raccords) et leur mise en œuvre.  \nEn particulier, elle peut exiger que les produits entrent dans une catégorie de classification vis-à-vis de la réaction au feu. Dans ce cas, il y aura lieu de vérifier la conformité du classement dans un procès-verbal ou rapport d'essai ou certification de réaction au feu en cours de validité .  \n1.3 – Sécurité en cas de séisme  \nSelon la règlementation sismique définie par :  \n• Le décret n°2010-1254 relatif à la prévention du risque sismique ;  \n• Le décret n° 2010-1255 portant délimitation des zones de sismicité du territoire Français ;  \n• L’arrêté du 22 octobre 2010 modifié relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal » .  \nLe procédé peut être mis en œuvre , en respectant les prescriptions du Dossier Technique, sur des bâtiments de catégoried’importance I, II, III et IV, situés en zone de sismicité 1 (très faible), 2 (faible), 3 (modérée) et 4 (moyenne) sur des sols declasse A, B, C, D et E.  \n2 – Faisabilité  \n2.1 – Fabrication","cbCaiffmDqDfP9Ok","https://ap.wps.com/l/cbCaiffmDqDfP9Ok","pdf",1471629,20,"French","# Appréciation technique d’expérimentation\n## Objet et périmètre de la demande\n## Sécurité\n### Sécurité des usagers et des intervenants\n### Sécurité en cas d’incendie\n### Sécurité en cas de séisme\n## Faisabilité\n### Fabrication\n### Identification\n### Mise en œuvre\n## Risques de désordres\n## Recommandations","[{\"question\":\"Quelle est la durée de validité de l’ATEx 3461_V1 ?\",\"answer\":\"La validité s’étend du 19/02/2026 au 28/02/2029. 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