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Il traite notamment de la direction générale : nomination d’une directrice générale par intérim, autorisations liées à l’exercice de la fonction, gestion des signatures et pouvoirs nécessaires, ainsi que des autorisations relatives à des comptes et cartes de crédit Desjardins.",{"@graph":14,"@context":72},[15,34,55],{"@type":16,"itemListElement":17},"BreadcrumbList",[18,23,27,31],{"item":19,"name":20,"@type":21,"position":22},"https://docshare.wps.com","Home","ListItem",1,{"item":24,"name":25,"@type":21,"position":26},"https://docshare.wps.com/fr/document/","Document",2,{"item":28,"name":29,"@type":21,"position":30},"https://docshare.wps.com/fr/document/recherche-rapport/","Recherche & 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l’hôtel de ville, le 6 mars 2023 à 19 h 30, à laquelle sont présents:  \nSiège \\#1-Maurice Vaney  \nSiège \\#2-Claudia Lagacé  \nSiège \\#3-Johanne Beaulieu  \nSiège \\#4-Yannick Ouellet  \nSiège \\#5- Éric Belzile  \nEst/sont absents:  \nSiège \\#6-Steve Cote  \nEst également présente madame Catherine Fiset, greffière.  \n1-Ouverture de la séance  \nLa séance est ouverte à 19h30, sous la présidence de monsieur Philippe Guilbert, maire, qui déclare que le quorum est atteint. À moins de mention contraire, monsieur le maire participe au vote.  \nUne citoyenne assiste à la séance.  \n14656 2-Constatation à l'avis de convocation  \nCONSIDÉRANT QUE les membres du conseil présents reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prescrits;  \nCONSIDÉRANT QUE l’avis de convocation a été signifié tel que requis par l’article 323 de la Loi sur les cités et villes à tous les membres du conseil;  \nEN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Éric Belzile, et résolu unanimement par tous les conseillers présents que l’avis de convocation est conforme.  \nADOPTÉE  \n14657 3-Adoption de l'ordre du jour  \nCONSIDÉRANT QU'une copie de l'ordre du jour a été remise à tous les membres du conseil avant la tenue de la présente séance afin de leur permettre d'en prendreconnaissance;  \nCONSIDÉRANT la proposition de l'ordre du jour suivant :  \n1-Ouverture de la séance  \n2-Constatation à l'avis de convocation  \n3-Adoption de l'ordre du jour  \n4-Direction générale  \n4.1-Nomination d'une directrice générale par intérim  \n4.2-Autorisations pour l'exercice de la fonction de directrice générale par intérim  \n4.3-Gestion du compte de carte de crédit Desjardins  \n4.4-Demande de cartes de crédit Visa Desjardins  \n4.5-Entente administrative concernant la communication de renseignements avec la Société d'assurance automobile du Québec  \n4.6-Autorisation de signature du certificat prévu en vertu de l'article 218.4 du Code de procédure pénale  \n5-Période de questions  \n6-Levée de la séance  \nEN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Johanne Beaulieu, et résolu à l’unanimité, que l’ordre du jour soit accepté, tel que déposé .  \nADOPTÉE  \n4-Direction générale  \n14658 4.1-Nomination d'une directrice générale par intérim  \nCONSIDÉRANT QUE le poste de direction général est présentement vacant;  \nCONSIDÉRANT QU'il y a lieu de nommer un directeur général pour assurer l'intérim dela direction générale;  \nEN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Maurice Vaney, et résolu à l'unanimité,  \nQUE le Conseil de la ville de Trois-Pistoles :  \n• nomine, à compter du 6 mars 2023, Madame Catherine Fiset à titre de directrice générale par intérim afin d'exercer les devoirs de cette charge;  \n• autorise le maire, monsieur Philippe Guilbert et le trésorier, monsieur Steve Rioux, à signer, pour et au nom de la Ville de Trois-Pistoles, tous documents relatifs à la lettre d'entente fixant les conditions salariales pour la période pendant laquelle madame Fiset assurera l'intérim de la direction générale de la Ville.  \nADOPTÉE  \n14659 4.2-Autorisations pour l'exercice de la fonction de directrice générale par intérim  \nCONSIDÉRANT QU'à la suite du départ de madame Pascale Rioux, il y a lieu de modifier certaines autorisations de signature de cette dernière;  \nCONSIDÉRANT la nomination de madame Catherine Fiset, directrice générale par intérim et greffière, tel qu'il appert de la résolution no 14658;  \nEN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Claudia Lagacé, et résolu à l'unanimité,  \nQUE le conseil de la Ville de Trois-Pistoles :  \n• autorise madame Fiset, à signer, pour et au nom de la Ville de Trois-Pistoles, tous les chèques et effets bancaires;  \n• autorise madame Fiset, à signer, pour et au nom de la Ville de Trois-Pistoles, auprès de la Société d'assurance automobile du Québec (SAAQ), tous les documents relatifs à l'","cbCaisdvZkec7d4i","https://ap.wps.com/l/cbCaisdvZkec7d4i","pdf",139634,"French","# 1-Ouverture de la séance\n# 2-Constatation à l'avis de convocation\n# 3-Adoption de l'ordre du jour\n# 4-Direction générale\n## 4.1-Nomination d'une directrice générale par intérim\n## 4.2-Autorisations pour l'exercice de la fonction de directrice générale par intérim\n## 4.3-Gestion du compte de carte de crédit Desjardins","[{\"question\":\"Quand et où s’est tenue la séance extraordinaire du conseil municipal de Trois-Pistoles ?\",\"answer\":\"La séance s’est tenue le 6 mars 2023 à 19 h 30, en salle du conseil située à l’hôtel de ville de Trois-Pistoles.\"},{\"question\":\"Quelles vérifications sont faites concernant l’avis de convocation ?\",\"answer\":\"Le conseil constate que les membres présents reconnaissent avoir reçu l’avis dans les délais prescrits et que l’avis a été signifié conformément à l’article 323 de la Loi sur les cités et villes.\"},{\"question\":\"Quelle décision est prise concernant la direction générale ?\",\"answer\":\"Le conseil nomme Madame Catherine Fiset directrice générale par intérim à compter du 6 mars 2023 et adopte les autorisations nécessaires pour l’exercice de la fonction, incluant des pouvoirs de signature.\"}]","PROVINCE DE QUÉBEC - VILLE DE TROIS-PISTOLES - Séance extraordinaire du conseil municipal, 6 mars 2023 | PDF",1789858148,6]