Séance ordinaire du conseil municipal du 24 mars 2021 - Ordre du jour modifié

Sep 19, 2026

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Ordre du jour modifié de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 24 mars 2021. Le document structure l’ouverture et l’adoption de l’ordre du jour, le dépôt du procès-verbal du 22 mars 2021, ainsi que des dossiers d’urbanisme touchant les règlements PIIA et plusieurs projets de règlements (plan d’urbanisme, zonage, lotissement, construction). Il inclut aussi l’adoption de règlements concernant l’utilisation de l’eau potable, la sécurité et l’aménagement de zones, puis l’octroi de contrats, des autorisations de signature et des embauches.

LangueFrench

CatégorieRecherche & Rapport

FormatPDF

Pages2

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Table des matières

Ouverture et adoption

Ouverture de la séance - mot du maire

Adoption de l’ordre du jour

Urbanisme et règlements

Dépôt du procès-verbal du 22 mars 2021

Demandes relatives aux règlements sur les PIIA

Projets de règlements d’urbanisme (2021-01 à 2021-05)

Règlements adoptés (eau potable, sécurité, zonage)

Questions et contrats

Première période de questions

Octroi de contrat

Sujets d’administration générale

Deuxième période de questions

Clôture

Levée de la séance

2021-03-24 09:02 Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 mars 2021 ORDRE DU JOUR MODIFIÉ 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME—DÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE-OUEST) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ET D’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉSENTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021-01 6. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 7. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 2021-03 8. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 2021-04 9. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021-05 (RETIRÉ) RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 137-2021 RELATIF À L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100-02-3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100-02-2 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 100-02 ET SON AMENDEMENT CONCERNANT L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ETSES AMENDEMENTS, REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37-99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS AFIN DE MODIFIER DIVERSES INFRACTIONS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1-71 À MÊME DES PARTIES DES ZONES R2-60 ET P1-75 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D’ASPHALTAGE – RUE SAINT-VINCENT 16. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRES-2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENTRETIEN DE TERRAINS SPORTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. MISE À JOUR – AUTORISATION DE SIGNATURE – TRANSACTIONS D’IMMATRICULATION – SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERTS – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREPOSAGE EDCO INC. 20. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTSET DIVISION DE LA VOIRIE 21. EMBAUCHE – AIDE-JARDINIER/JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ETESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE 22. EMBAUCHE D’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME – SERVICE DE L’URBANISME ET DEL’ENVIRONNEMENT-POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 23. DIVERSES DEMANDES- INSTALLATION DE LUMINAIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS DE L’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION PANNEAUX DE SIGNALISATION « ARRÊT » -RUE QUEEN 25. CORRESPONDANCE 26. AFFAIRES NOUVELLES 26.1 DEMANDE D’APPUI – PROJET ARTISTIQUE – DÉPLACEMENT DE LA MOSAÎQUE SAINT-PATRICK D’ALFRED PELLAN À RAWDON 27. PAROLE AUX CONSEILLERS 28. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 29. LEVÉE DE LA SÉANCE

FAQ

Quelles étapes ouvrent la séance du 24 mars 2021 ?

Le document prévoit l’ouverture de la séance avec le mot du maire, puis l’adoption de l’ordre du jour.

Quels types de dossiers d’urbanisme sont inscrits au premier bloc ?

On y trouve des demandes relatives aux règlements sur les PIIA, ainsi que l’examen et l’adoption de projets de règlements liés au plan d’urbanisme, au zonage, au lotissement et à la construction.

Quels sujets administratifs et décisions contractuelles figurent ensuite ?

La séance inclut des autorisations de signature, des embauches, ainsi que l’octroi de contrats notamment pour des travaux d’asphaltage, des matériaux granulaires et l’entretien d’espaces sportifs.

Sep 19, 2026

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