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Le document consigne l’ouverture de séance, l’adoption de l’ordre du jour et du procès-verbal du 11 septembre 2019. Il présente ensuite des décisions portant sur la désignation du signataire auprès de la SAAQ, le dépôt d’un projet de règlement relatif au code d’éthique et de déontologie, la correction de l’annexe du règlement d’emprunt 003-2019 et l’ajout d’avertisseurs de bas niveau d’huile hydraulique. 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André Séguin, secrétaire-trésorier  \nM. Christian Bélisle, administrateur substitut pour La Macaza  \n1.  \nOUVERTURE DE LA SÉANCE ORDINAIRE  \nSous la présidence de Mme Céline Beauregard, la séance ordinaire du conseil d’administration de la régie de collecte environnementale de la Rouge du 9 octobre 2019 est ouverte à 18 h 00.  \n2.  \nADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR  \n1- Ouverture de la séance ordinaire  \n2- Adoption de l’ordre du jour  \n3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 septembre 2019  \n4- Désignation du signataire pour la société de l’assurance automobile du Québec  \n5- Avis de motion et dépôt du projet de règlement 005-2019 décrétant le code d’éthique et de déontologie des employés  \n6- Correction de l’annexe du règlement d’emprunt 003-2019  \n7- Ajout d’avertisseurs de bas niveau s’huile sur les camions actuellementen commande  \n8- Période de Questions  \n9- Levée de la séance  \nIl est proposé par M. Alain Otto d’adopter l’ordre du jour tel que présenté .  \nADOPTÉE  \n3.  \nADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 SEPTEMBRE 2019  \nCONSIDÉRANT QUE les membres du conseil d’administration ont tous reçu le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 septembre 2019 dans les délaisrequis et qu’ils s’en déclarent satisfaits;  \nEN CONSÉQUENCE, il est proposé par M. Georges Décarie Et résolu à l’unanimité :  \nQUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 septembre soit adopté tel que préparé par le secrétaire-trésorier, M. André Séguin.  \n4.  \nAUTORISATION DE REPRÉSENTATION ET DE SIGNATURE AUPRÈS DELA SOCIÉTÉ D‘ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (SAAQ)  \nCONSIDÉRANT QUE la régie sera éventuellement propriétaire et exploitant devéhicules lourds;  \nCONSIDÉRANT QU’un représentant doit être nommé pour agir au nom de la Régie auprès de la société d’assurance automobile du Québec (SAAQ) .  \nEN CONSÉQUENCE, il est proposé par M. Alain Otto  \nEt résolu à l’unanimité :  \nQUE M. André Séguin, secrétaire-trésorier et coordonnateur de la Régie de collecte environnementale de la Rouge soit désigné comme personnereprésentant la Régie auprès de la société d’assurance automobile du Québec.  \nET QU’il soit autorisé à signer pour et au nom de la régie de collecteenvironnementale de la Rouge tous les documents requis pour l’achat, la venteet l’immatriculation des véhicules automobiles de la Régie.  \nADOPTÉE  \n5.  \nAVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 005-2019 DÉCRÉTANT LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS  \nM. Georges Décarie donne avis de motion, qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement numéro 005-2019 décrétant le code d’éthique et dedéontologie des employés de la Régie.  \nM. Décarie dépose également le projet de règlement numéro 005-2019 décrétant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Régie.  \n6.  \nCORRECTION DE L’ANNEXE A DU RÈGLEMENT D’EMPRUNT 003-2019  \nCONSIDÉRANT l’adoption du règlement d’emprunt 003-2019 par la résolution 2019-09-020;  \nCONSIDÉRANT qu’une erreur administrative a été décelée au niveau del’annexe A fourni par le secrétaire-trésorier lors du dépôt du projet derèglement le 17 juillet 2019;  \nCONSIDÉRANT QUE la version corrigée de l’annexe A ne change pas lemontant total du règlement d’emprunt 003-2019;  \nEN CONSÉQUENCE, il est proposé par M. Alain Otto  \nEt résolu à l’unanimité :  \nDE remplacer l’annexe A du règlement d’emprunt 003-2019 par celle fournie par le secrétaire-trésorier le 9 octobre 2019 et qui est la suivant","cbCaicBaVfYc2mxp","https://ap.wps.com/l/cbCaicBaVfYc2mxp","pdf",392793,"French","# Ouverture de la séance ordinaire\n## Adoption de l’ordre du jour\n## Adoption du procès-verbal du 11 septembre 2019\n## Autorisation de représentation et de signature auprès de la SAAQ\n## Avis de motion et dépôt du projet de règlement 005-2019\n## Correction de l’annexe A du règlement d’emprunt 003-2019\n## Ajout d’avertisseurs de bas niveau d’huile hydraulique\n## Période de questions\n## Levée de la séance","[{\"question\":\"Quel est le but de la séance ordinaire tenue le 9 octobre 2019?\",\"answer\":\"La séance vise à tenir les délibérations du conseil d’administration de la Régie et à adopter l’ordre du jour ainsi que plusieurs résolutions liées à la gestion et aux règlements de la Régie.\"},{\"question\":\"Quelles décisions sont prises concernant la SAAQ?\",\"answer\":\"Le conseil désigne M. 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