[{"data":1,"prerenderedAt":-1},["ShallowReactive",2],{"doc-detail-41216-fr":3,"doc-seo-41216-114":30,"detail-sidebar-cat-0-fr-114":91},{"code":4,"msg":5,"data":6},0,"success",{"doc_id":7,"user_id":8,"nickname":9,"user_avatar":10,"doc_module":4,"category_id":11,"category_name":12,"doc_title":13,"doc_description":14,"doc_content":15,"file_id":16,"file_url":17,"file_type":18,"file_size":19,"view_count":20,"is_deleted":4,"is_public":21,"is_downloadable":21,"audit_status":21,"page_count":22,"language":23,"language_code":24,"site_id":25,"html_lang":24,"table_of_contents":26,"faqs":27,"seo_title":13,"seo_description":14,"update_tm":28,"read_time":29},41216,137441390410,"Hazel","https://ap-avatar.wpscdn.com/avatar/2000252f4ab5702993?_k=1776741390130283984",64,"Recherche & Rapport","Guide des citations, références et abréviations juridiques","Guide des citations, références et abréviations juridiques (6e édition) présentant les principes de base du référencement, les raisons d’être, les types et hypothèses, ainsi que l’importance de l’absence de citations pour le contrôle du plagiat. Le document détaille l’usage des citations, l’emploi des termes étrangers et latins, et encadre les principaux éléments typographiques (italique, majuscules/capitales, ponctuation, abréviations). Il organise aussi les références juridiques : législation (droit interne, travaux préparatoires) et jurisprudence.","GUIDE DES CITATIONS, RÉFÉRENCESETABRÉVIATIONS JURIDIQUES  \n6e édition  \nEditeur responsable: Hans Suijkerbuijk  \nWaterloo Office Park Drève Richelle 161 LB-1410 Waterloo  \nTél.: 0800 16 868 (appel gratuit)  \nFax: 0800 17 529  \n[www.wolterskluwer.be](www.wolterskluwer.be)  \n[client.BE@wolterskluwer.com](client.BE@wolterskluwer.com)  \n© 2017 Wolters Kluwer Belgium SA  \nHormis les exceptions expressément fixées par la loi, aucun extrait de cette publication ne peut être reproduit, introduit dans un fichier de données automatisé, ni diffusé, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable et écrite de l’éditeur.  \nD/2016/2664/436  \nISBN 978-90-46-59293-9 BP/GUIAB-BI6001  \nGuide des citations,  \nréférences  \net abréviations juridiques  \nsous la direction de Nicolas BERNARD  \npar une équipe interuniversitaire et interprofessionnelle composée de Raphaël BORN  \nDelphine de JONGHE Cécile de TERWANGNE Pierre MOREAU Thibaut SLINGENEYERBarbara TRUFFIN  \nJérémie VAN MEERBEECK Sébastien VANVREKOM  \n6e édition  \nMise à jour de la cinquième édition publiée sous la direction de Pierre Vandernoot par Cécile de Terwangne, Isabelle Hachez, Isabelle Rorive, Nicolas Bernard, Pierre-François Docquir, Pierre Moreau, Philippe Quertainmont etArnaud Van Waeyenberge  \nTable des matières  \nPRÉFACE DE LA SIXIÈME ÉDITION .............. XIII  \nPRÉFACE DE LA PREMIÈRE ÉDITION (1990) ...... XIX LIVRE IER. LES PRINCIPES DE BASE ................. 1  \nTITRE IER. LE RÉFÉRENCEMENT ................. 1  \nChapitre 1er. Les raisons d’être du référencement ....... 1  \nChapitre 2. Les types de références ................... 2  \nChapitre 3. Les hypothèses de référencement........... 3  \nChapitre 4. L’absence de (guillemets et de) références – le plagiat ............................... 5  \nChapitre 5. Les principes cardinaux du référencement... 6  \nTITRE II. L’USAGE DES CITATIONS ............... 7  \nTITRE III. L’EMPLOI DE TERMES ÉTRANGERS .... 9  \nChapitre 1er. Les termes étrangers en général .......... 9  \nChapitre 2. Les termes latins en particulier ........... 10  \nTITRE IV. LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS TYPOGRAPHIQUES ................... 12  \nChapitre 1er. L’italique ............................ 12  \nChapitre 2. Les majuscules et les capitales ............ 13  \nSection 1re. Dans le texte ............................ 14  \nSous-section 1re. Les majuscules ........................ 14  \nSous-section 2. Les capitales .......................... 18  \nSection 2. Dans les références ........................ 19  \nSous-section 1re. Les majuscules ........................ 19  \nSous-section 2. Les capitales .......................... 19  \nSection 3. Quid des accents et autres signes sur les majuscules et capitales ?.................... 21  \nChapitre 3. Les abréviations ........................ 22  \nChapitre 4. La ponctuation......................... 27  \nSection 1re. Le point................................ 28  \nGuide des citations, références et abréviations juridiques V  \nTABLE DES MATIÈRES  \nSection 2. La virgule ............................... 28  \nSection 3. Le point-virgule .......................... 31  \nSection 4. Les guillemets............................ 32  \nChapitre 5. Autres usages typographiques ............ 33  \nLIVRE II. LES RÉFÉRENCES........................ 37  \nTITRE IER. LA LÉGISLATION (AU SENS LARGE) ... 37  \nChapitre 1er. Le droit interne (législation belge) ........ 38  \nSection 1re. Les actes normatifs ....................... 38  \nSous-section 1re. La règle générale ...................... 38  \nSous-section 2. Les règles particulières .................. 43  \n§1er. En fonction du type d’acte normatif .............. 43  \n§2 . En fonction de la modification ou de la censure éventuelle de l’acte ............................ 53  \n§3 . En fonction de l’article ......................... 58  \n§4 . Questions transversales ......................... 60  \nSection 2. Les travaux préparatoires ................... 64  \nSous-section 1re. Les documents parl","cbCaitmwXtK1vS6N","https://ap.wps.com/l/cbCaitmwXtK1vS6N","pdf",1164759,4,1,336,"French","fr",114,"# Préfaces et présentation\n## Préface de la sixième édition\n## Préface de la première édition (1990)\n# Livre Ier. Les principes de base\n## Titre Ier. Le référencement\n## Chapitre 1er. Les raisons d’être du référencement\n## Chapitre 2. Les types de références\n## Chapitre 3. Les hypothèses de référencement\n## Chapitre 4. L’absence de (guillemets et de) références – le plagiat\n## Chapitre 5. Les principes cardinaux du référencement\n## Titre II. L’usage des citations\n## Titre III. L’emploi de termes étrangers\n## Titre IV. Les principaux éléments typographiques\n# Livre II. Les références\n## Titre Ier. La législation (au sens large)\n## Titre II. La jurisprudence","[{\"question\":\"Quels sont les principes de base du référencement présentés dans le guide ?\",\"answer\":\"Le guide expose les raisons d’être du référencement, les types de références et les hypothèses de référencement, puis traite de l’absence de références et de la question du plagiat. 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