Ordre du jour - Séance ordinaire du 1er décembre 2025 - Procès-verbaux et décisions du conseil municipal

Sep 19, 2026

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Ordre du jour d’une séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025 pour la Ville de Cookshire-Eaton. Le document structure les points en présences, adoption de l’ordre du jour et des procès-verbaux, période de questions, correspondance, administration générale et financière, aménagement et urbanisme, communications, travaux publics, sécurité publique, propositions des membres du conseil, avis de motion et règlements. Il liste aussi des décisions et renouvellements administratifs, financiers et contractuels, ainsi que des dossiers variés liés aux terrains, règlements et ententes.

LangueFrench

CatégorieRecherche & Rapport

FormatPDF

Pages3

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Table des matières

A. Présences et ouverture

B. Adoption de l’ordre du jour

C. Adoption de procès-verbaux

1) Séance ordinaire du 10 novembre 2025

2) Séance extraordinaire du 26 novembre 2025

3) Séance extraordinaire du 2 décembre 2025

D. Période de questions

E. Correspondance

1) Liste du mois de novembre 2025

2) Rapport d’enquête de la Commission municipale du Québec

F. Administration générale et financière

1) Comptes du mois

2) Rapport d’activités financières sommaire au 30 novembre 2025

3) Quotes-parts préliminaires 2026

4) Avis prévisionnel de la somme payable pour l’année 2026

5) Contribution pour l’année 2026

6) Ressources humaines et trésorerie intérimaire

7) Mise à jour des représentants

8) Mise à jour d’autorisations financières

9) Assurances collectives

10) Gestion des ressources humaines – Mandat

11) Mise à jour pour l’approbation de la paie

12) Demande de paiement

13) Offre d’achat (annulé)

14) Aide financière

15) TECQ 2024-2028 – Modification numéro 1

16) CPE Il était une fois – Servitude de passage

17) Rue du Boisé – Paiement d’honoraires (aqueduc/égout)

18) Rue du Boisé – Paiement d’honoraires (étude écologique)

19) COMAQ – Formation O. M.A.

20) FQM Assurances – Renouvellement 2026

21) CPE Il était une fois – Reconduction de trois mois

22) Terrain municipal 560, rue Albert – Mise à jour de signataires

23) FQM – Renouvellement d’adhésion 2026

24) Factures sans délégation de pouvoirs – Autorisation de paiement

25) PPA-ES – Travaux rue de Station

26) Budget 2026 – Date de l’étude et adoption des prévisions

27) Tech-nic Réseau Conseil – Équipements informatiques

G. Aménagement et urbanisme

1) PEP 2024-2027 – Engagement envers la demande de participation

2) 25-PIIA-04 – Rénovation extérieure (325, rue Pope)

3) 25-PIIA-05 – Enseigne (325, rue Pope)

4) 25-PIIA-06 – Rénovation extérieure (130, rue Eastview)

5) 25-DM-07 – Dérogation mineure (lotissement)

6) 25-MZ-03 – Zonage (parc Birchton)

7) Offre d’échange de terrains

H. Communications et vie communautaire

1) Patinoires 2025-2026 – Adjudication (reporté)

2) Les sentiers du Pont Couvert – Modules d’hébertisme

3) Les sentiers du Pont Couvert – Stationnement

4) Collecte de sang 2025 – Présences de pompiers

5) Moisson Cookshire – Guignolée 2025

6) Karaté – Compensation 2026

I. Travaux publics

1) Diesel et essence 2026 – Adjudication de contrat

2) Chargeur sur roues – Location

J. Sécurité publique, activités d’agglomération

1) Logiciel Première ligne – Contrat de support 2026

K. Proposition(s) des membres du conseil

1) Comités du conseil municipal 2025-2029

2) Colloque FemmÉlues 2026 – Inscription

L. Avis de motion

M. Étude et adoption de règlements

1) Règlement 389-2025 – Code d’éthique et de déontologie (élus)

2) Règlement 390-2025 – Code d’éthique et de déontologie (employés)

N. Varia

1) Club Auto-neige Cookshire inc. – Droit de passage 2025-2026

2) Courses Challenge VTT 2026 – Présences de pompiers

3) Étang Cloutier – Récupération de résidus forestiers

4) Terrain route 251 – Signature d’annulation

5) Exercice de droit de préemption

6) Aqueduc Johnville – Entente d’alimentation électrique

7) Avis de non-conformité du MELCCFP – Réclamation

8) Caserne Cookshire – Honoraires professionnels

9) Demande citoyenne – Lieu des séances

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE COOKSHIRE-EATON ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 1er DÉCEMBRE 2025 A. Présences et ouverture B. Adoption de l’ordre du jour C. Adoption de procès-verbaux 1) Séance ordinaire du 10 novembre 2025 2) Séance extraordinaire du 26 novembre 2025 3) Séance extraordinaire du 2 décembre 2025 D. Période de questions E. Correspondance 1) Liste du mois de novembre 2025; 2) Rapport d’enquête de la Commission municipale du Québec à l’égard de la Ville de Cookshire-Eaton daté de novembre 2025. F. Administration générale et financière 1) Comptes du mois. 2) Rapport d’activités financières sommaire au 30 novembre 2025. 3) MRC du Haut-Saint-François – Quotes-parts préliminaires 2026. 4) Services de la Sûreté du Québec – Avis prévisionnel de la somme payable pour l’année 2026. 5) Journal régional Le Haut-Saint-François – Contribution pour l’année 2026. 6) Ressources humaines à la direction générale et trésorerie intérimaire. 7) SAAQ Cookshire – Mise à jour des représentants de la municipalité mandataire. 8) Mise à jour d’autorisations financières (résolution 2025-08-0368, 2025-10-0443 et 2025-10-0444) . 9) Assurances collectives des employés municipaux – Modification de prestataire. 10) Gestion des ressources humaines – Mandat. 11) Desjardins – Mise à jour pour l’approbation de la paie. 12) Services administratifs – Demande de paiement. 13) Cookshire-Eaton Innovation – Offre d’achat (annulé) . 14) Cookshire-Eaton Innovation – Aide financière. 15) Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Modification numéro 1. 16) CPE Il était une fois – Servitude de passage. 17) Projet de développement de la rue du Boisé – Paiement d’honoraires professionnels relatifs aux travaux d’entrées de services d’aqueducet d’égout. 18) Projet de développement de la rue du Boisé – Paiement d’honoraires professionnels relatifs à l’étude écologique. 19) Corporation des officiers municipaux agréés du Québec (COMAQ)– Formation O. M.A. 20) FQM Assurances – Renouvellement des polices d’assurance pour l’année 2026. 21) CPE Il était une fois – Reconduction de trois mois de l’entente de location du 175-A, route 251 (lot 6 297 850) . 22) Terrain municipal situé au 560, rue Albert, secteur Cookshire (partiedu lot 4 487 628)– Mise à jour de signataires pour l’échange de terrain (partie du lot 4 487 531) . 23) Fédération québécoise des municipalités du Québec – Renouvellement de l’adhésion pour l’année 2026. 24) Factures sans délégation de pouvoirs – Autorisation de paiement. 25) Aide à l'amélioration du réseau routier municipal (PPA-ES) -Travaux exécutés sur la rue de Station. 26) Budget 2026, activités de proximité et d’agglomération – Détermination de la date de l’étude et de l’adoption des prévisions budgétaires 2026 et du programme triennal des dépenses enimmobilisations 2026-2027-2028. 27) Tech-nic Réseau Conseil – Approvisionnement en équipements informatiques. G. Aménagement et urbanisme 1) Programme d’ententes en patrimoine (PEP) 2024-2027 – Engagement envers la demande de participation. 2) Demande 25-PIIA-04 pour rénovation extérieure au 325, rue Pope – Recommandation 25-UR-13 . 3) Demande 25-PIIA-05 pour enseigne au 325, rue Pope – Recommandation 25-UR-14 . 4) Demande 25-PIIA-06 pour rénovation extérieure au 130, rue Eastview – Recommandation 25-UR-15 . 5) Demande de dérogation mineure 25-DM-07 pour un lotissementinférieur au 24, chemin Hodge – Recommandation 25-UR-16 (reporté) . 6) Demande de zonage 25-MZ-03 au parc Birchton – Recommandation 25-UR-17 et projet de règlement. 7) Offre d’échange de terrains (rue Bellevue, lot 4 488 658) . H. Communications et vie communautaire 1) Patinoires, entretien et surveillance, saison 2025-2026 – Adjudication de contrats (reporté) . 2) Les sentiers du Pont Couvert – Adjudication de contrats pour la fourniture et livraison de mod

FAQ

Quelles parties comprend l’ordre du jour de la séance du 1er décembre 2025 ?

Il inclut notamment les présences et l’ouverture, l’adoption de l’ordre du jour et des procès-verbaux, la période de questions et la correspondance, puis les points d’administration générale et financière, d’aménagement et urbanisme, de communications, de travaux publics, de sécurité publique, ainsi que les propositions, avis de motion, règlements et varia.

Quels dossiers financiers et administratifs sont listés à l’ordre du jour ?

La liste couvre les comptes du mois, un rapport financier sommaire au 30 novembre 2025, des quotes-parts préliminaires et avis pour 2026, des assurances, des mises à jour d’autorisations financières et des demandes de paiement, ainsi que des éléments liés aux ressources humaines, à la paie et au budget 2026.

Quels règlements municipaux font l’objet d’une étude et d’une adoption ?

Le document prévoit l’adoption du règlement numéro 389-2025 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux, et du règlement numéro 390-2025 concernant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux.

Sep 19, 2026

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