Ordre du jour - Séance ordinaire du 1er juin 2026

Sep 19, 2026

Télécharger par Well Done

Ordre du jour de la séance ordinaire du 1er juin 2026 de la ville de Cookshire-Eaton (Québec). Sont prévus l’adoption de l’ordre du jour et des procès-verbaux, la période de questions, la correspondance et les points d’administration générale et financière, incluant comptes, contributions, renouvellements et résolutions d’emprunt. Le document traite aussi d’aménagement et urbanisme, de loisirs et vie communautaire, de travaux publics, de sécurité publique, ainsi que des propositions, avis de motion, études et adoption de règlements, avant la clôture de la séance.

LangueFrench

CatégorieRecherche & Rapport

FormatPDF

Pages2

Temps de lecture3 min

AccèsTéléchargement gratuit

Table des matières

A. Présences et ouverture

B. Adoption de l’ordre du jour

C. Adoption de procès-verbaux

1) Séance ordinaire du 4 mai 2026

D. Période de questions

E. Correspondance

1) Lettre citoyenne – Demande de vérification des taxes

F. Administration générale et financière

1) Compte du mois

4) Règlements d’emprunts numéros 371-2025 et 297-2022 – Résolution de concordance et de courte échéance

G. Aménagement et urbanisme

2) Comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 13 mai 2026

3) Droits et pouvoirs d’inspecteur municipal – Nomination

H. Loisirs, culture et vie communautaire

3) Cœur villageois – Honoraires pour trois activités « apéros »

I. Travaux publics

6) Travaux de construction de trottoirs et avancées de trottoirs – Adjudication de contrat

J. Sécurité publique, activités d’agglomération

1) Centre de qualification – Demande d’utilisation

K. Proposition(s) des membres du conseil

L. Avis de motion

1) Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 286-2021

M. Étude et adoption de règlements

1) Règlement décrétant un emprunt et des dépenses de 510 000 $ – Adoption

2) Règlement numéro 401-2026 – Annulation

N. Varia

1) Demande d’autorisation à la CPTAQ – Exploitation d’unegravière/sablière

O. Période de questions

P. Ajournement ou levée de la séance

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE COOKSHIRE-EATON ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 1er JUIN 2026 A. Présences et ouverture B. Adoption de l’ordre du jour C. Adoption de procès-verbaux 1) Séance ordinaire du 4 mai 2026 D. Période de questions E. Correspondance 1) Lettre citoyenne – Demande de vérification des taxes. F. Administration générale et financière 1) Compte du mois. 2) Journal Haut-Saint-François – Contribution pour l’année 2026. 3) Société d’assurance automobile du Québec (SAAQ Cookshire)– Renouvellement. 4) Règlements d’emprunts numéros 371-2025 et 297-2022– Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 1 590 000 $ qui sera réalisé le 15 juin 2026. 5) SAE – Aide financière du Conseil Sport Loisir de l’Estrie G. Aménagement et urbanisme 1) Rapport mensuel des permis – Dépôt. 2) Comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 13 mai 2026 a. Calendrier des réunions du CCU 2026 – Dépôt. b. Procès-verbal – Dépôt. c. Dérogation mineure numéro 26-DM-02 – Immeuble situé au 165, rue Craig Nord (lot 4 487 442) . 3) Droits et pouvoirs d’inspecteur municipal – Nomination. 4) Comité de démolition d’immeubles patrimoniaux – Déplacement d’unimmeuble situé au 357 , chemin Brochu (lot 4 488 367) . 5) Demande d’achat d’une parcelle du lot 4 488 568 (extrémité du chemin Waymer)– Fermeture de rue et autorisation. 6) Demande d’autorisation à la CPTAQ – Aliénation du lot 2 129 131 (chemin Orr) . 7) Demande d’autorisation à la CPTAQ – Ajout d’installations (Ferme Le Sabot d’Or) . H. Loisirs, culture et vie communautaire 1) Rapport des locations d’infrastructures sportives d’avril et mai 2026 – Dépôt. 2) Rapport d’activités avril-mai 2026. 3) Cœur villageois – Honoraires pour trois activités « apéros » pour la saison estivale 2026. 4) Rendez-vous musical (Jean-Denis Shank) – Entente de location dela Salle Guy-Veilleux. I. Travaux publics 1) Rapport d’activités mensuelles – Dépôt. 2) Récup’Estrie – Redistribution de surplus pour l’exercice 2024. 3) Centre communautaire Sawyerville – Travaux de mise aux normes de la cuisine (phase IV) . 4) Flotte de véhicules – Acquisition de deux camions 10 roues usagés. 5) Serrures électroniques pour les édifices municipaux – Ajout d’installations (résolution 2025-10-0460, PTI 2026) . 6) Travaux de construction de trottoirs et avancées de trottoirs – Adjudication de contrat (80 % PAFFSR 2025-2028) . 7) Salle Guy-Veilleux– Remplacement de portes et serrure électronique (PTI 2026) . J. Sécurité publique, activités d’agglomération 1) Centre de qualification - Demande d’utilisation et avis de nonconformité de la Ville de Sherbrooke (hangar I-3) . K. Proposition(s) des membres du conseil L. Avis de motion 1) Règlement modifiant le règlement de zonage numéro 286-2021 , article 4.31 et 7.22 – Avis de motion et dépôt du projet de règlement. M. Étude et adoption de règlements 1) Règlement décrétant un emprunt et des dépenses de 510 000 $ pour le prolongement des services municipaux sur la rue du Boisé – Adoption. 2) Règlement numéro 401-2026 établissant un projet pilote sur les camions-restaurants – Annulation. N. Varia 1) Demande d’autorisation à la CPTAQ – Exploitation d’unegravière/sablière, secteur Sawyerville (lot 6 651 272) . O. Période de questions P. Ajournement ou levée de la séance

FAQ

Quelles sont les étapes prévues au début de la séance ordinaire du 1er juin 2026 ?

Les points incluent la présence et l’ouverture, l’adoption de l’ordre du jour et l’adoption des procès-verbaux, dont la séance ordinaire du 4 mai 2026.

Que couvre la section Administration générale et financière (F) ?

Elle comprend notamment le compte du mois, le Journal Haut-Saint-François, des renouvellements (dont la SAAQ), des résolutions liées à des règlements d’emprunts, ainsi que l’aide financière liée au sport et loisir.

Quels sujets liés à l’urbanisme et à la planification sont inscrits à l’ordre du jour ?

La section Aménagement et urbanisme (G) prévoit notamment un rapport mensuel des permis, les dossiers du CCU (dérogation mineure, dépôts de documents) et des demandes liées à la CPTAQ, dont l’aliénation de lots et l’ajout d’installations.

Sep 19, 2026

Télécharger par Well Done